MENTIONS
LÉGALES
Les informations et mentions ci-dessous sont communiquées notamment en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 sur la confiance dans l’économie numérique.L’accès au site internet notamment accessible à l’adresse www.christophegernigon.com . Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site emporte l’acceptation sans réserve par tout internaute de toutes les mentions et conditions ci-dessous.
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Editeur du Site
Christophe Gernigon Studio, société, en cours d'immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris, dont le siege social est situé au 48 rue St Anne, 75002 Paris ;
SIREN en cours,
CODE APE 4791B,
TVA intracommunautaire FR en cours
Adresse électronique : contact@christophegernigon.com
N° de téléphone : 06 20 99 62 89
Service Relation Clients du Site
Adresse électronique : rubrique Contact du site www.christophegernigon.com
Numéro de téléphone : 06 20 99 62 89
Adresse postale : Christophe Gernigon Studio, 48 rue de St Anne, 7500é Paris (Bureaux)
Directeur de la publication du Site
Christophe Gernigon
Hébergeur du Site
WIX
2. Propriété intellectuelle
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4. Données personnelles
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- pour le traitement de la commande passée par l’internaute,
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En outre, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès au fichier, son droit d’opposition et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande (en indiquant adresse de courrier électronique, nom, prénom, adresse postale) :
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- ou encore par courrier postal à l’adresse suivante : CGS - 48 rue St Anne - 75002 PARIS
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L’accès au Site et aux contenus est fourni sur la base d'un service « en l'état » et accessible en fonction de sa disponibilité.
Christophe Gernigon Studio ne fournit aucune garantie expresse ou implicite sur l’intangibilité de tout ou partie du Site, aux contenus et sa permanente accessibilité.
Christophe Gernigon Studio ne peut garantir que certaines caractéristiques des produits (notamment les couleurs) présentés sur le Site reproduisent exactement les produits ; la fidélité dépendant en partie de la qualité de rendu des couleurs de l’équipement informatique de chaque internaute.
Christophe Gernigon Studio s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer l’exploitation du Site et son accès dans les meilleures conditions.
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6. Modification des mentions
Christophe Gernigon Studio se réserve le droit de modifier le présent document à tout moment. La version du présent document en vigueur et applicable au jour de chaque visite du Site figure dans la rubrique « Mentions légales » du Site.
Christophe Gernigon Studio invite donc les internautes à consulter régulièrement le présent document.
7. Loi applicable et attribution de juridiction
LES PRESENTES MENTIONS SONT ETABLIES ET REGIES PAR LE DROIT FRANÇAIS.
SAUF DISPOSITION D’ORDRE PUBLIC CONTRAIRE, TOUT LITIGE LIÉ A L’INTERPRETATION, LA VALIDITÉ ET LES CONSEQUENCES DES PRESENTES MENTIONS, SERA EXCLUSIVEMENT TRANCHÉ PAR LES JURIDICTIONS FRANÇAISES TERRITORIALEMENT COMPETENTES.
Compte tenu de la dimension mondiale du réseau Internet, Christophe Gernigon Studio informe que tout internaute doit se conformer à toutes les règles applicables dans le pays de résidence des internautes.